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lundi, juin 27, 2022

le navire responsable vogue toujours

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L’enqute est toujours en cours pour identifier le navire responsable de la pollution aux hydrocarbures identifie au large de la Corse. Mais le temps joue en dfaveur des autorits dans leur course pour le retrouver. Point sur l’enqute.

Un mois et demi s’est coul depuis la dtection des nappes d’hydrocarbures lourds au large des ctes corses et pour l’instant le navire responsable de ce rejet sauvage n’a toujours pas t identifi.

Contrairement des flagrants dlits, remonter la piste jusqu’au coupable n’est, dans ce cas, pas aise. Car la dcouverte de cette pollution avait en effet t fortuite: c’est lors d’un exercice men par l’arme de l’air de la base arienne de Solenzara, qu’elle a pu tre repr avant d’tre confirme par un second avion. Sans savoir toutefois depuis combien de temps les hydrocarbures avaient t rejets. Une enqute judiciaire avait t alors ouverte pour tenter d’identifier le fautif parmi les navires prsents dans la zone.

Des prlvements ont t raliss en mer pour caractriser le rejet. Une estimation du cheminement de la nappe d’hydrocarbures depuis le jour de sa dcouverte a t ralise. Mais sans pour autant permettre de resserrer les mailles du filet. Le ptrole rejet est assez gnrique, il peut tre prsent dans pas mal de bateau, indique Nicolas Tamic responsable des oprations au Centre de documentation de recherche et d’exprimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (Cedre). De la mme manire, du fait de leur trajectoire un grand nombre de bateaux aurait pu tre l’origine du rejet sauvage.

L’enqute se poursuit toutefois pour cibler les auteurs avec une analyse de la cartographie, du passif des navires mais galement l’inspection de certains. Une opration qui devrait se prolonger dans les mois venir , selon le Parquet.

Une course contre la montre

Plus le temps passe plus les chances s’amenuisent de retrouver le responsable, regrette nanmoins Cristina Barreau, juriste charge de mission dchets marins pour Surfriderfoundation. Nous essayons de pas perdre espoir, cette affaire en avait suscit beaucoup: aujourd’hui sauf dans des cas de flagrant dlit avec un constat grce un aronef d’une nappe polluante dans le sillage immdiat d’un navire les affaires vont rarement devant les tribunaux.

Les choses peuvent encore se compliquer lorsque l’affaire prend une tournure internationale. Si des collaborations peuvent tre envisages lorsque des navires quittent les eaux franaises, leur mise en œuvre ne contribue cependant pas la fluidit de la coordination de l’enqute. Un officier franais ne pourra pas intervenir dans un autre pays, il va falloir mettre en œuvre une coopration de la justice, demander des auditionsLes systmes en place ne sont pas forcment les mmes, certains pays ne pourront pas imposer au navire de rester quai, et il pourra passer entre les mailles du filet, illustre Cristina Barreau.

toffer le faisceau de preuve

L’association souhaite toffer les outils sur lesquels s’appuyer pour porter les affaires devant les tribunaux. Un faisceau d’indice est utilis mais les tribunaux restent rticents et suivent une jurisprudence ancienne, indique Cristina Barreau. Nous poussons pour que d’autres technologiques au titre de preuve soient utilises: comme le service de dtection par satellite des nappes d’hydrocarbures et des navires, CleanSeaNet mis en œuvre par l’Union europenne ou le systme d’authentification automatique, AIS, qui permet d’identifier tous les navires sur une zone un instant T ou encore les estimations du trajet de la pollution par rtro drive.

Tous les rejets illicites ne demeurent pas toutefois impunis: le ptrolier Aldan battant pavillon librien pourrait ainsi tre amener s’expliquer devant un tribunal. Dans le mme temps que la pollution identifie au large de la Corse, en juin 2021 galement, il aurait effectu un rejet illicite au large des Canaries. Un satellite de l’Agence spatiale europenne a repr la pollution en cours, un aronef a t envoy pour vrifier et a constat le fragrant dlit, souligne Cristina Barreau.

En esprant que le dnouement de la pollution orpheline au large de la Corse suive le mme chemin.

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Article publi le 30 juillet 2021

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