huit nouvelles substances extrmement proccupantes

L’Agence europenne des produits chimiques (Echa) a annonc ce jeudi 8juillet le classement de huit nouvelles substances dans la liste des substances extrmement proccupantes (SVHC).

Ces substances sont:

  • le 1 2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldhyde et ses stroisomres individuels, en raison de leur toxicit pour la reproduction,
  • l’acide orthoborique, sel de sodium, en raison de sa toxicit pour la reproduction,
  • le 2,2-bis(bromomthyl)propane1,3-diol (BMP); 2,2-dimthylpropan-1-ol, driv tribromo/3-bromo-2,2-bis(bromomthyl)-1-propanol (TBNPA); 2,3-dibromo-1-propanol (2,3-DBPA), en raison de ses proprits cancrognes,
  • le glutaral pour ses proprits sensibilisantes respiratoires,
  • les paraffines chlores chane moyenne (MCCP) pour leurs proprits persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT), et trs persistantes et trs bioaccumulables (vPvB),
  • le phnol, produits d’alkylation (principalement en position para) avec des chanes alkyles ramifies riches en C12 provenant d’oligomrisation, couvrant tous les isomres individuels et/ou leurs combinaisons (PDDP), en raison de sa toxicit pour la reproduction,
  • le 1,4-dioxane, principalement pour sa cancrognicit,
  • le 4,4′-(1-mthylpropylidne)bisphnol, pour ses proprits de perturbateurs endocriniens.

La liste des SVHC, ou liste des substances candidates en vue d’une autorisation, compte dsormais 219entres. L’inscription sur cette liste entrane des obligations immdiates pour les entreprises. Tous les fournisseurs d’articles contenant une SVHC dans une concentration suprieure 0,1% (en poids) ont des obligations de communication l’gard des clients tout au long de la chane d’approvisionnement. Ils doivent aussi notifier ces articles la base de donnes SCIP de l’Echa en application de la directive-cadre sur les dchets. Les importateurs et les producteurs d’articles contenant une de ces nouvelles SVHC doivent faire une notification l’Echa avant le 8janvier 2022. Les fournisseurs de substances de la liste candidate doivent fournir une fiche de donnes de scurit (FDS) leurs clients.

Les SVHC peuvent ensuite tre incluses dans la liste des substances soumises autorisation. Une fois sur cette liste, les industriels doivent obtenir l’autorisation de continuer utiliser la substance aprs la date d’expiration de sa priode de validit.

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Article publi le 08 juillet 2021

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